Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRVAGUE
PHYTOCOSMA INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1567614
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque CLAIRVAGUE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PHYTOCOSMA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLAIRVAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTOCOSMA INTERNATIONAL domicilié(e) 27-31 avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2158967) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 284 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2158967) - France.

La marque CLAIRVAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRVAGUE est expirée depuis le 22 décembre 2009.

PHYTOCOSMA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HERBORISTERIE DE LA CROIX- ROUSSE , PROTCAP , NEWWAVE , KERES , KERES , BABACOOL , FLORYLIS , PHYTOCOSMA , KERACTIF , LINGOT


PHYTOCOSMA INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme - 27-31 avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2158967) - France - SIREN 324284918


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2158967) - France


Renouvellement avec limitation le 7 décembre 1999 n°2158967 - Publication au BOPI 1999-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 9 avril 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°62048 - Publication au BOPI 1992-04-09

Savon, parfumerie, cosmétiques, lotions, dentifrices, tous produits de beauté à l'exception des produits de coloration et de soins des cheveux.