PHYTOCOSMA
Présentation de la marque PHYTOCOSMA
Déposée le 1 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) PHYTOCOSMA INTERNATIONAL 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « PHYTOCOSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTOCOSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCOSMA est expirée depuis le 1 mars 1993.
PHYTOCOSMA INTERNATIONAL 16 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22