Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FORMULACTIVES
PHYTOCOS, SAS
Numéro de dépôt :
3774248
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FORMULACTIVES
Déposée le 13 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMULACTIVES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTOCOS domicilié(e) BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 499 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOCOS domicilié(e) BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOCOS, SAS - BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France - SIREN 331499400
PHYTOCOS - BIOPOLE CLERMONT-LIMAGNE - 63360 - SAINT-BEAUZIRE - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582056 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Ingrédients entrant dans la composition de savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparation pour le corps, soins de la peau, lotions, lotion pour les cheveux, shampooings et dentifrices, à savoir produits chimiques destinés à l'industrie. ;
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparation pour le corps, soins de la peau, lotions, et lotion pour les cheveux. Ingrédients entrant dans les préparations cosmétiques, dermo-cosmétiques. ;
Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique. Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Ingrédients entrant dans les préparations pharmaceutique, vétérinaire, hygiénique, dans les substances diététiques à usage médical, les alicaments pour bébé.
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