Déposée le 22 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) phytobiolab et DICOPHAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Ps-EPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) phytobiolab domicilié(e) 1 rue ampere, ZA LA MENUDE 2 - 31830 - PLAISANCE du TOUCH - France et DICOPHAR, sc domicilié(e) 10 allée de la correze - 31770 - colomiers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, phytobiolab, Mme. iole galdiolo domicilié(e) 1 rue ampere, ZA LA MENUDE 2 - 31830 - PLAISANCE du TOUCH - France.
La marque Ps-EPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
phytobiolab, sarl - 1 rue ampere, ZA LA MENUDE 2 - 31830 - PLAISANCE du TOUCH - France
DICOPHAR, sc - 10 allée de la correze - 31770 - colomiers - France
phytobiolab, Mme. iole galdiolo - 1 rue ampere, ZA LA MENUDE 2 - 31830 - PLAISANCE du TOUCH - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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