Déposée le 9 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOBIOLAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ACNEZINC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOBIOLAB domicilié(e) 9 allée de corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 869 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHYTOBIOLAB M DUPONT Etienne domicilié(e) 9 allée de corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France.
La marque ACNEZINC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACNEZINC est expirée depuis le 9 mars 2014.
PHYTOBIOLAB a également déposé les autres marques suivantes : Ps-EPA , BIOCITRUS , PC-DHA
SARL PHYTOBIOLAB - 9 allée de corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France - SIREN 448869750
SARL PHYTOBIOLAB M DUPONT Etienne - 9 allée de corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 16 juin 2005 - renonciation partielle n°413761 - Publication au BOPI 2005-06-16
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644130 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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