Déposée le 31 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOBIO'ECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « EPUR'ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTOBIO'ECO domicilié(e) 11, RUE JEAN MARIE LE BRIS,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 496 788 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTOBIO'ECO domicilié(e) 11 rue Jean-Marie Le Bris,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.
La marque EPUR'ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTOBIO'ECO S.A.R.L - 11, RUE JEAN MARIE LE BRIS,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 420496788
PHYTOBIO'ECO - 11 rue Jean-Marie Le Bris,66000 PERPIGNAN - 66000 - France
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350268 - Publication au BOPI 2002-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, fongicides et herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confiture, compotes lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sels, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestier et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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