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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE
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PHYTO SERVICE MULTI MARQUES EN PRODUITS AGRICOLES ET PIECES D'ATELIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTO SERVICE MULTI MARQUES EN PRODUITS AGRICOLES ET PIECES D'ATELIER
PHYTO SERVICE SAS

Numéro de dépôt :
98728449
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque PHYTO SERVICE MULTI MARQUES EN PRODUITS AGRICOLES ET PIECES D'ATELIER

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO SERVICE MULTI MARQUES EN PRODUITS AGRICOLES ET PIECES D'ATELIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 du Pont – Pontijou,41500 MAVES (dossier no 2368620) - 41500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 du Pont – Pontijou,41500 MAVES (dossier no 2368620) - 41500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTO SERVICE MULTI MARQUES EN PRODUITS AGRICOLES ET PIECES D'ATELIER est expirée depuis le 14 avril 2018.

PHYTO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PROPAQ + , TWIN+ , CIROS+ , PROCESS+ , TEMPO + , CANTORIA+ , MÉTÉO+ , KANSAS+ , REGULAR+ , IGUANE+


PHYTO SERVICE SAS - 15 du Pont – Pontijou,41500 MAVES (dossier no 2368620) - 41500 - France - SIREN 316404011


PHYTO SERVICE - 15 du Pont – Pontijou,41500 MAVES (dossier no 2368620) - 41500 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368620 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

1) - produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, engrais 2) - produits antiparasitaires 3) - produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, semences 4) - pièces de machines agricoles (pièces de rechange, d'usure).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.