Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHYTO SERVICE
Phyto Service, SASU

Numéro de dépôt :
4370589
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
PHYTO SERVICE de Phyto Service

Présentation de la marque PHYTO SERVICE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par Phyto ServiceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTO SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est Phyto ServiceTODO domicilié(e) 15 rue du Pont, Pontijou - 41500 - Maves - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Phyto Service, Mme. laurence Gosseaume domicilié(e) 15 rue du Pont, Pontijou - 41500 - Maves - France.

La marque PHYTO SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO SERVICE arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

Phyto Service a également déposé les autres marques suivantes : PROPAQ + , TWIN+ , CIROS+ , PROCESS+ , TEMPO + , CANTORIA+ , MÉTÉO+ , KANSAS+ , REGULAR+ , IGUANE+


Phyto Service, SASU - 15 rue du Pont, Pontijou - 41500 - Maves - France - SIREN 316404011


Phyto Service, Mme. laurence Gosseaume - 15 rue du Pont, Pontijou - 41500 - Maves - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Peintures ; produits antirouille ;

Lessives ; préparations pour dégraisser ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; bougies pour l'éclairage ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Quincaillerie métallique ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; extincteurs ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de distribution d'eau ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; tracteurs ;

Ficelles ; bâches ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.