Marque enregistrée - Marque en non vigueur

phyt'eau phyt'actu informations phyt'actu normes
PHYTO SERVICE SAS

Numéro de dépôt :
3543695
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2017
phyt\'eau phyt\'actu informations phyt\'actu normes de PHYTO SERVICE

Présentation de la marque phyt'eau phyt'actu informations phyt'actu normes

Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « phyt'eau phyt'actu informations phyt'actu normes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT, PONTIJOU,41500 MAVES - 41500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 404 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO SERVICE domicilié(e) 15 RUE DU PONT, PONTIJOU,41500 MAVES - 41500 - France.

La marque phyt'eau phyt'actu informations phyt'actu normes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque phyt'eau phyt'actu informations phyt'actu normes est expirée depuis le 11 décembre 2017.

PHYTO SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PROPAQ + , TWIN+ , CIROS+ , PROCESS+ , TEMPO + , CANTORIA+ , MÉTÉO+ , KANSAS+ , REGULAR+ , IGUANE+


PHYTO SERVICE SAS - 15 RUE DU PONT, PONTIJOU,41500 MAVES - 41500 - France - SIREN 316404011


PHYTO SERVICE - 15 RUE DU PONT, PONTIJOU,41500 MAVES - 41500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.