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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6
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LE PRINCE DE CASTILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRINCE DE CASTILLON
PHYTO-PLUS>6 (SARL)

Numéro de dépôt :
3197794
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/12/2012
LE PRINCE DE CASTILLON de PHYTO-PLUS>6

Présentation de la marque LE PRINCE DE CASTILLON

Déposée le 5 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE PRINCE DE CASTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO-PLUS>6 (SARL) domicilié(e) 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France.

La marque LE PRINCE DE CASTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197794.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINCE DE CASTILLON est expirée depuis le 5 décembre 2012.

PHYTO-PLUS>6 a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS DE GRAVESON , EROSTABS , PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , PNS PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , P.I.A Petites Installations d'Assainissement , CA 6 , CHOLSTOP , S-D , DÉPURSUCRE , TONIC PLUS par Phyto-Plus>6


PHYTO-PLUS>6 (SARL) - 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France - SIREN 390343507


PHYTO-PLUS>6 (SARL) - 12, Avenue du Lieutenant ATGER , BP 25,13690 GRAVESON - 13690 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”), gibier. Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.