Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTIBIO
PHYTO PLUS > 6 SARL

Numéro de dépôt :
98732750
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2018

Présentation de la marque CARTIBIO

Déposée le 11 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS > 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTIBIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO PLUS > 6 domicilié(e) 12 Av du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON (dossier no 2367091) - 13690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO PLUS > 6 domicilié(e) 12 Av du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON (dossier no 2367091) - 13690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTIBIO est expirée depuis le 11 mai 2018.

PHYTO PLUS > 6 a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS DE GRAVESON , EROSTABS , PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , PNS PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , P.I.A Petites Installations d'Assainissement , CA 6 , CHOLSTOP , S-D , DÉPURSUCRE , TONIC PLUS par Phyto-Plus>6


PHYTO PLUS > 6 SARL - 12 Av du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON (dossier no 2367091) - 13690 - France - SIREN 390343507


PHYTO PLUS > 6 - 12 Av du Lieutenant Atger,13690 GRAVESON (dossier no 2367091) - 13690 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367091 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical (complément alimentaire), aliments pour bébés (complément alimentaire) ; emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.