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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6
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BIO REACTION SYSTEM L.P.I.A La Petite Installation d'Assainissement Phyto-Plus Environnement
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO REACTION SYSTEM L.P.I.A La Petite Installation d'Assainissement Phyto-Plus Environnement
PHYTO-PLUS>6, SARL

Numéro de dépôt :
3656405
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/06/2019
BIO REACTION SYSTEM L.P.I.A La Petite Installation d\'Assainissement Phyto-Plus Environnement de PHYTO-PLUS>6

Présentation de la marque BIO REACTION SYSTEM L.P.I.A La Petite Installation d'Assainissement Phyto-Plus Environnement

Déposée le 11 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BIO REACTION SYSTEM L.P.I.A La Petite Installation d'Assainissement Phyto-Plus Environnement »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-PLUS>6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 343 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO-PLUS>6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO REACTION SYSTEM L.P.I.A La Petite Installation d'Assainissement Phyto-Plus Environnement est expirée depuis le 11 juin 2019.

PHYTO-PLUS>6 a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS DE GRAVESON , EROSTABS , PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , PNS PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM , P.I.A Petites Installations d'Assainissement , CA 6 , CHOLSTOP , S-D , DÉPURSUCRE , TONIC PLUS par Phyto-Plus>6


PHYTO-PLUS>6, SARL - 12 Avenue du Lieutenant Atger B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France - SIREN 390343507


PHYTO-PLUS>6 - 12 Avenue du Lieutenant Atger B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.