Déposée le 18 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DEPURSUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS domicilié(e) Groupe PHYTO-PLUS>6, 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 197 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), M. Charley MUSCAT domicilié(e) Groupe PHYTO-PLUS>6, 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France.
La marque DEPURSUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954393.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), SARL - Groupe PHYTO-PLUS>6, 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France - SIREN 752197111
PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), M. Charley MUSCAT - Groupe PHYTO-PLUS>6, 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; Compléments alimentaires et produits diététiques, à usage non médical, présentés notamment sous la forme de gélules, capsules, comprimés, granulés, poudre soluble, liquide, et à base de fruits et/ou légumes et/ou poissons et/ou viandes et/ou oeufs et/ou laits d'origine végétale et/ou laits d'origine animale et/ou huiles d'origine végétale et/ou huiles d'origine animale, y compris ces mêmes produits certifiés biologiques ; Compléments alimentaires et produits diététiques, à usage non médical, présentés notamment sous la forme de gélules, capsules, comprimés, granulés, poudre soluble, liquide, et à base d'extraits de fruits et/ou légumes et/ou poissons et/ou viandes et/ou oeufs et/ou laits d'origine végétale et/ou laits d'origine animale et/ou huiles d'origine végétale et/ou huiles d'origine animale, y compris les vitamines et/ou oligo-éléments et/ou minéraux et/ou protéines et/ou acides aminés et/ou enzymes issus de ces extraits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Compléments alimentaires et produits diététiques, à usage non médical, présentés notamment sous la forme de gélules, capsules, comprimés, granulés, poudre soluble, liquide, et à base d'extraits de café et/ou de thé et/ou de cacao et/ou de riz et/ou de céréales et/ou d'épices, y compris les vitamines et/ou oligo-éléments et/ou minéraux et/ou protéines et/ou acides aminés et/ou enzymes issus de ces extraits.
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