Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALISSE
PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), SARL, Groupe Phyto-Plus>6

Numéro de dépôt :
3959123
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2022
ALISSE de PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS

Présentation de la marque ALISSE

Déposée le 7 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 197 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), M. MUSCAT Charley, Groupe Phyto-Plus>6 domicilié(e) 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France.

La marque ALISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALISSE est expirée depuis le 7 novembre 2022.

PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS a également déposé les autres marques suivantes : VENOPYCLINE , CHOLSTOP , DEPURSUCRE , PNS SYLINULINE , PNS PROSTAMAX , PROGESPLUS , PHYT-EPA PLUS , OSTEOMARINE , REGUL PHYTOPLUS


PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), SARL, Groupe Phyto-Plus>6 - 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France - SIREN 752197111


PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), M. MUSCAT Charley, Groupe Phyto-Plus>6 - 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25 - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610724 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Glaces comestibles.