Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORANGE GUM
PHYTO-GUM (SARL)
Numéro de dépôt :
3135104
Date de dépôt :
30/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ORANGE GUM
Déposée le 30 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-GUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORANGE GUM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-GUM domicilié(e) 2, avenue Olbius Riquier, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 574 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHYTO-GUM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet total n°422730 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 19 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406108 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement d'adresse n°406107 - Publication au BOPI 2005-01-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Produits diététiques à savoir gomme à mâcher à la vitamine c.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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