Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Crystal - Gum? -
PHYTO-GUM (SARL)
Numéro de dépôt :
3163953
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Présentation de la marque Crystal - Gum? -
Déposée le 14 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-GUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Crystal - Gum? - »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-GUM domicilié(e) 2, avenue Olbius Riquier,83400 HYERES - 83400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 574 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHYTO-GUM domicilié(e) 2, avenue Olbius Riquier,83400 HYERES - 83400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364148 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366720 - Publication au BOPI 2003-03-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Produits diététiques à savoir gomme à mâcher aux extraits de plantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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