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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO DEVELOPPEMENT
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SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION
PHYTO DEVELOPPEMENT (SARL)

Numéro de dépôt :
96605107
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO DEVELOPPEMENT domicilié(e) Ancienne Ecole, Puy la Mouche, 19190 LANTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Alain SOIROT - France.

La marque SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSE LA GESTION DES DECHETS METABOLIQUES PAR LEUR SYNTHESE SOLUBILISATION ELIMINATION est expirée depuis le 8 janvier 2006.

PHYTO DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MINERAL DE LA MER , MINERAL DE LA MER , PHYTO DEVELOPPEMENT "NETTOYAGE INTERIEUR" "VITALITE RETROUVEE" , PHYTO DEVELOPPEMENT


PHYTO DEVELOPPEMENT (SARL) - Ancienne Ecole, Puy la Mouche, 19190 LANTEUIL - France


Docteur Alain SOIROT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Additif de substances aromatiques et apéritives d'origine animale à destination alimentaire animale et humaine

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.