Marque expirée - Marque en non vigueur

Phyto BIO MARINE
PHYTO-BIO-MARINE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3491402
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
Phyto BIO MARINE de PHYTO-BIO-MARINE

Présentation de la marque Phyto BIO MARINE

Déposée le 27 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-BIO-MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Phyto BIO MARINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO-BIO-MARINE domicilié(e) 600 ROUTE DE LA CROIX DE GOEYTES - 40380 - POYARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 102 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURDIN-MICHEL domicilié(e) 600 ROUTE DE LA CROIX DE GOEYTES - 40380 - POYARTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phyto BIO MARINE est expirée depuis le 27 mars 2017.

PHYTO-BIO-MARINE a également déposé les autres marques suivantes : Phyto BIO MARINE


PHYTO-BIO-MARINE, S.A.R.L. - 600 ROUTE DE LA CROIX DE GOEYTES - 40380 - POYARTIN - France - SIREN 489102012


BOURDIN-MICHEL - 600 ROUTE DE LA CROIX DE GOEYTES - 40380 - POYARTIN - France


Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510665 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537182 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Parfums.

Sel issu de l'agriculture biologique.