Déposée le 25 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PHYTALGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHEA domicilié(e) 8 Bis, rue Gabriel Voisin Le Crystalide - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 031 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot BP 105 - 59027 - LILLE cedex - France.
La marque PHYTALGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTHEA, société par actions simplifiée - 8 Bis, rue Gabriel Voisin Le Crystalide - 51100 - REIMS - France - SIREN 444031926
CABINET PLASSERAUD - 96/98 Boulevard Carnot BP 105 - 59027 - LILLE cedex - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques et notamment produits de cosmétique orale, à l'exception de ceux relatifs directement ou indirectement à l'œil ou à la vision ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, tous ces produits exceptant ceux relatifs directement ou indirectement à l'œil ou à la vision et pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras ; compléments nutritionnels à usage médical et vétérinaire et substances diététiques à usage médical, tous ces produits exceptant ceux relatifs directement ou indirectement à l'œil ou à la vision et pouvant notamment contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant conçus, conditionnés ou présentés afin de procurer bien-être et beauté, et présentés notamment sous forme de compléments alimentaires et capsules, sachets mais exceptant ceux relatifs directement ou indirectement à l'œil ou à la vision.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Tous ces produits étant conçus, conditionnés ou présentés afin de procurer bien-être et beauté, et présentés notamment sous forme de compléments alimentaires en capsules, sachets ou sirops, mais exceptant ceux relatifs directement ou indirectement à l'œil ou à la vision.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant conçus, conditionnés ou présentés afin de procurer bien-être et beauté, et présentés notamment sous forme de compléments alimentaires en capsules, sachets, ou sirops, mais exceptant ceux relatifs directement ou indirectement à l'œil ou à la vision.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Services de vente à distance de produits conditionnés ou présentés afin de procurer bien-être et beauté, à savoir : savons, huiles essentielles, cosmétiques, produits de cosmétique orale, lotions pour les cheveux, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, compléments alimentaires, à l'exception de ceux relatifs directement ou indirectement à l'œil ou à la vision.
Services scientifiques et technologiques (à savoir conseils, évaluations, estimations et recherches rendus par des scientifiques), service de recherches et de conception de nouveaux produits destinés à procurer bien-être et beauté, à l'exception de ceux liés directement ou indirectement à l'œil ou à la vision ; services d'analyse et de recherches industrielles (recherches biologiques médicales et vétérinaires relatives à des produits destinés à procurer bien-être et beauté, à l'exception des produits liés directement ou indirectement à l'œil ou à la vision). Recherche et développement de nouveaux produits destinés à procurer bien-être et beauté pour des tiers à l'exception de ceux liés directement ou indirectement à l'œil ou à la vision. Etudes de projets techniques. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services médicaux à l'exception de ceux relatifs aux produits liés directement ou indirectement à l'œil ou à la vision ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux à l'exception de ceux relatifs aux produits liés directement ou indirectement à l'œil ou à la vision.
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