ISOCALM
Présentation de la marque ISOCALM
Déposée le 20 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCALM est expirée depuis le 20 janvier 2014.
PHYTHEA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet partiel n°402949 - Publication au BOPI 2004-11-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10