Déposée le 16 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTHRODOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYTHEA domicilié(e) 8 bis rue Gabriel Voisin, Le Crystalide - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 031 926 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque ARTHRODOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTHEA, Société par Actions Simplifiée - 8 bis rue Gabriel Voisin, Le Crystalide - 51100 - REIMS - France - SIREN 444031926
CABINET PLASSERAUD - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Inscription le 15 mai 2003 - retrait partiel n°370876 - Publication au BOPI 2003-05-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513846 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12
Produits vétérinaires, complèment alimentaire à vocation canine, dont la fonction est l'apaisement des articulations sensibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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