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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP
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SCRAMBLER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCRAMBLER
PHYTEUROP, SA

Numéro de dépôt :
96656428
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2026

Présentation de la marque SCRAMBLER

Déposée le 18 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRAMBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP domicilié(e) 55 rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque SCRAMBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCRAMBLER arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

PHYTEUROP a également déposé les autres marques suivantes : COPLORAZ , COPMEQUAT , COPROTURON , COPCUPRO , FANEX-MED , FLUXOL , OCTOLIGO , REGAIN , COMPRESSOR , MATIN


PHYTEUROP, SA - 55 rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 666580352


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327691 - Publication au BOPI 2006-11-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423626 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2017 n°2644430 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-27

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Préparation pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture et la Sylviculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.