Déposée le 21 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP domicilié(e) 53 rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.
La marque SAPIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTEUROP, SA - 53 rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 666580352
REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266422 - Publication au BOPI 2004-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419915 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556669 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Préparation pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture et la Sylviculture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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