RAPASS
Présentation de la marque RAPASS
Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAPASS est expirée depuis le 21 janvier 2022.
PHYTEUROP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419915 - Publication au BOPI 2005-10-11
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2001 n°2207401 - Publication au BOPI 2001-10-16
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-28
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489921 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08