ORBITAL
Présentation de la marque ORBITAL
Déposée le 24 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORBITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORBITAL arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.
PHYTEUROP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283403 - Publication au BOPI 2005-03-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423626 - Publication au BOPI 2005-12-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583149 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08