ARPEGE
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARPEGE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2030.
PHYTEUROP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423626 - Publication au BOPI 2005-12-05
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175640 - Publication au BOPI 2000-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452119 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761841 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12