DOCTUS
Présentation de la marque DOCTUS
Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOCTUS est expirée depuis le 23 mars 2024.
PHYTEUROP SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256351 - Publication au BOPI 2004-01-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419915 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553525 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19
Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08