Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCTUS
PHYTEUROP SA, SA

Numéro de dépôt :
94512401
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque DOCTUS

Déposée le 23 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYTEUROP SA domicilié(e) 53, rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque DOCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOCTUS est expirée depuis le 23 mars 2024.

PHYTEUROP SA a également déposé les autres marques suivantes : DRACA , TERSIPLENE , GRIVOLAX , MYCOTOX , GLAIVE , FLORASUSTAR , TISON , FIACRE , CAPRICIO


PHYTEUROP SA, SA - 53, rue Raspail - 92594 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France - SIREN 666580352


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256351 - Publication au BOPI 2004-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419915 - Publication au BOPI 2005-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2014 n°2553525 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-19

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784998 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Insecticides, fongicides, herbicides et pesticides