Déposée le 12 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTALORau capital de 17.531
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DRAINATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTALORau capital de 17.531 domicilié(e) "Sarrazac",24420 MAYAC - 24420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 449 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves KREITER domicilié(e) PHYTALOR, Sarrazac,24420 MAYAC - 24420 - France.
La marque DRAINATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 26 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°428362 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 3 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471725 - Publication au BOPI 2008-04-03
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523537 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11
Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528660 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires substances diététiques à usage médical. Produits hygiéniques pour la médecine. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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