Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MINCINATURA
PHYTALOR s.a.r.l.
Numéro de dépôt :
3171854
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MINCINATURA
Déposée le 17 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINCINATURA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTALOR domicilié(e) "Sarrazac",24420 MAYAC - 24420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 780 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURONATURA domicilié(e) Sarrazac,24420 MAYAC - 24420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURONATURA - Sarrazac,24420 MAYAC - 24420 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378879 - Publication au BOPI 2003-10-02
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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