Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PHYSIOTHERAPIE GENERALE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « G 6 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYSIOTHERAPIE GENERALE FRANCE domicilié(e) ZI de Belloc - 47700 - CASTELJALOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 214 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G 6 est expirée depuis le 5 juillet 2019.
PHYSIOTHERAPIE GENERALE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SASO , GK-1 , SASO , GK-3
PHYSIOTHERAPIE GENERALE FRANCE, Société Anonyme - ZI de Belloc - 47700 - CASTELJALOUX - France - SIREN 334214293
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148399 - Publication au BOPI 1999-07-02
Inscription le 2 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281038 - Publication au BOPI 1999-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 2 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281039 - Publication au BOPI 1999-07-02
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408673 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, tous appareils et instruments de kinésithérapie et de rééducation fonctionnelle. Appareils et instruments de culture physique et de sport
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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