Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCATALYSE
S.A. PHYSIOLAB

Numéro de dépôt :
99830621
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque BIOCATALYSE

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PHYSIOLAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCATALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYSIOLAB domicilié(e) B.P. 4, 14 Bld du Libre Echange, 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Yves LOONES PDG S.A. PHYSIOLAB - France.

La marque BIOCATALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCATALYSE est expirée depuis le 23 décembre 2009.

PHYSIOLAB a également déposé les autres marques suivantes : SONOTONIC , IONLIFT , PARACELSE , IONOTONIC , GINSET , ACNYL , OLIGOFLUID , REGETONIC , FRIOGEL , CELLUMINCYL


S.A. PHYSIOLAB - B.P. 4, 14 Bld du Libre Echange, 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - France


Docteur Yves LOONES PDG S.A. PHYSIOLAB - France


Inscription le 21 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454308 - Publication au BOPI 2007-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculure biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.