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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIOCONFORT
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DomAclim Le confort en PLUS La facture en MOINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DomAclim Le confort en PLUS La facture en MOINS
PHYSIOCONFORT SARL

Numéro de dépôt :
3499449
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/05/2017
DomAclim Le confort en PLUS La facture en MOINS de PHYSIOCONFORT

Présentation de la marque DomAclim Le confort en PLUS La facture en MOINS

Déposée le 10 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIOCONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DomAclim Le confort en PLUS La facture en MOINS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIOCONFORT domicilié(e) Bât. 1, 5, avenue A. Durant,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 726 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYSIOCONFORT domicilié(e) Bât. 1, 5, avenue A. Durant,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DomAclim Le confort en PLUS La facture en MOINS est expirée depuis le 10 mai 2017.


PHYSIOCONFORT SARL - Bât. 1, 5, avenue A. Durant,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 481726644


PHYSIOCONFORT - Bât. 1, 5, avenue A. Durant,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.