Déposée le 12 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIO-CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ROYAL COMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIO-CONCEPT domicilié(e) 48 rue des prunelles - 67560 - Rosheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 528 288 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYSIO-CONCEPT domicilié(e) 48 rue des prunelles - 67560 - Rosheim - France.
La marque ROYAL COMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYSIO-CONCEPT, Sàrl - 48 rue des prunelles - 67560 - Rosheim - France - SIREN 383528288
PHYSIO-CONCEPT - 48 rue des prunelles - 67560 - Rosheim - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622012 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.
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