Déposée le 7 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIO-CONCEPT ECOCORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRONCHODOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSIO-CONCEPT ECOCORP domicilié(e) 48 rue des prunelles - 67560 - ROSHEIM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHYSIO-CONCEPT ECOCORP, M. Schatz François domicilié(e) 48 rue des prunelles - 67560 - ROSHEIM - France.
La marque BRONCHODOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYSIO-CONCEPT ECOCORP, Sàrl - 48 rue des prunelles - 67560 - ROSHEIM - France
PHYSIO-CONCEPT ECOCORP, M. Schatz François - 48 rue des prunelles - 67560 - ROSHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2014 n°2552766 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-05
Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622012 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base d'algues, de fruits, de légumes. Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical d'origine végétale et préparés pour la consommation humaine. Boissons diététiques non à usage médical à base de plantes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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