Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSIO-ASSIST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Simesoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSIO-ASSIST domicilié(e) 435 CHEMIN DU VALLON DES LAURIERS - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 793 827 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Egret Guillaume domicilié(e) 22 cours Albert 1er - 75008 - Paris - France.
La marque Simesoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYSIO-ASSIST, société par actions simplifiée - 435 CHEMIN DU VALLON DES LAURIERS - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 753793827
M. Egret Guillaume - 22 cours Albert 1er - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 11 avril 2019 - Changement d'adresse n°754030 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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