Déposée le 19 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPTOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYSEA domicilié(e) Siège social: 83, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LACRAMPE AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS - France.
La marque CAPTOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"PHYSEA" Société à responsabilité limitée - Siège social: 83, rue Michel Ange, 75016 PARIS - France
PASCAL LACRAMPE AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS - France
Inscription le 13 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442462 - Publication au BOPI 2006-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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