Marque expirée - Marque en non vigueur

SISVELT
PHYSCIENCE GROUP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99768745
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019

Présentation de la marque SISVELT

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSCIENCE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISVELT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHYSCIENCE GROUP domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, Immeuble le Grenat,38000 GRENOBLE (dossier no 2394480) - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 764 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394480) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISVELT est expirée depuis le 12 janvier 2019.

PHYSCIENCE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : VISIO 10/10 , MINCITADINES , BIO'ARNICA + , PRO-ATP , Q10 co-enzyme , MENODERM , START UP , SLIM FLASH , MENO MEMO , ELIMINOL


PHYSCIENCE GROUP Société par Actions Simplifiée - 3 avenue Doyen Louis Weil, Immeuble le Grenat,38000 GRENOBLE (dossier no 2394480) - 38000 - France - SIREN 413764903


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2394480) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 20 novembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487578 - Publication au BOPI 2008-11-20

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487579 - Publication au BOPI 2008-11-20

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394480 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, sels de bain, préparations cosmétiques pour l'amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations drainantes à base d'extraits végétaux. Préparations médicales pour l'amincissement, thés médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparation d'oligoéléments pour la consommation humaine et animale, sels de bain à usage médical, boues pour le bain. Extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes, fleurs naturelles, fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.