Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPES
PHYMENTIN COPES - Centre d'Ouverture Psychologique et Sociale, Association loi 1901 à but non lucratif
Association pour la Promotion de l'Hygiène Mentale Infantile, Association loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3845069
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
COPES de PHYMENTIN COPES - Centre d\'Ouverture Psychologique et Sociale

Présentation de la marque COPES

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par l'association loi 1901 PHYMENTIN COPES - Centre d'Ouverture Psychologique et Sociale et l'association loi 1901 pour la Promotion de l'Hygiène Mentale Infantile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 PHYMENTIN COPES - Centre d'Ouverture Psychologique et Sociale domicilié(e) 20 rue de Dantzig - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et l'association loi 1901 pour la Promotion de l'Hygiène Mentale Infantile domicilié(e) 20 Rue de Dantzig - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion de l'Hygiène Mentale Infantile domicilié(e) 20 Rue de Dantzig - 75015 - Paris - France.

La marque COPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPES est expirée depuis le 8 juillet 2021.


PHYMENTIN COPES - Centre d'Ouverture Psychologique et Sociale, Association loi 1901 à but non lucratif - 20 rue de Dantzig - 75015 - PARIS - France - SIREN 3

Association pour la Promotion de l'Hygiène Mentale Infantile, Association loi 1901 à but non lucratif - 20 Rue de Dantzig - 75015 - Paris - France - SIREN 3


Association pour la Promotion de l'Hygiène Mentale Infantile - 20 Rue de Dantzig - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.