COPES
Présentation de la marque COPES
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par l'association loi 1901 PHYMENTIN COPES - Centre d'Ouverture Psychologique et Sociale et l'association loi 1901 pour la Promotion de l'Hygiène Mentale Infantile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPES est expirée depuis le 8 juillet 2021.
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43