CapCelTec
Présentation de la marque CapCelTec
Déposée le 10 février 2009 par Phuong Lan TRAN et François BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CapCelTec »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapCelTec est expirée depuis le 10 février 2019.
Phuong Lan TRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29