Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAD
M. Phrakonkham Julien, Agissant pour le compte de la société JAD en cours de formation
Mle Hedhili Donia, Agissant pour le compte de la société JAD en cours de formation

Numéro de dépôt :
4171139
Date de dépôt :
05/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2025
JAD de Phrakonkham Julien

Présentation de la marque JAD

Déposée le 5 avril 2015 par monsieur Phrakonkham Julien et mademoiselle Hedhili Donia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Les déposants sont monsieur Phrakonkham Julien domicilié(e) 58 avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France et mademoiselle Hedhili Donia domicilié(e) 4 rue Henri Ranvier - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Phrakonkham Julien domicilié(e) 58 avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France.

La marque JAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAD arrivera à expiration en date du 5 avril 2025.


M. Phrakonkham Julien, Agissant pour le compte de la société JAD en cours de formation - 58 avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France

Mle Hedhili Donia, Agissant pour le compte de la société JAD en cours de formation - 4 rue Henri Ranvier - 75011 - PARIS - France


M. Phrakonkham Julien - 58 avenue du Général Michel Bizot - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683265 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

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