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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHP PHILIPPE
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DAUNET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAUNET
PHP PHILIPPE, SAS

Numéro de dépôt :
4289751
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
DAUNET de PHP PHILIPPE

Présentation de la marque DAUNET

Déposée le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHP PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHP PHILIPPE domicilié(e) Route du Puy - 43160 - LA CHAISE DIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 322 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DESJONQUERES Amandine domicilié(e) 3 RUE EVARISTE GALOIS, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque DAUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNET arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

PHP PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : ORNET , PHILNET


PHP PHILIPPE, SAS - Route du Puy - 43160 - LA CHAISE DIEU - France - SIREN 332322163


Mme DESJONQUERES Amandine - 3 RUE EVARISTE GALOIS, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; sacs ou sachets en caoutchouc pour l'emballage ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac et notamment les produits agricoles : matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières d'emballage ; sacs ou sachets en matière textile pour l'emballage ; matières fibreuses brutes ;

Fils à usage textile.