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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHP DISTRIBUTION
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CAPSULOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPSULOR
PHP DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3244236
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2023
CAPSULOR de PHP DISTRIBUTION

Présentation de la marque CAPSULOR

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHP DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHP DISTRIBUTION domicilié(e) 38 rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 317 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHP DISTRIBUTION domicilié(e) 38 rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CAPSULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSULOR est expirée depuis le 5 septembre 2023.

PHP DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EFFICAL , CAPECO , CAPMIX , CAPRITE , CAPTIAL , CAPMIX , CAPVERT , ALTERCOTE


PHP DISTRIBUTION, SARL - 38 rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 444317218


PHP DISTRIBUTION - 38 rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2529016 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06

Inscription le 18 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°603366 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et préparations chimiques, bactériennes ou biologiques pour les cultures (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides). Engrais et fertilisants pour les cultures. Produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, engrais pour les terres, produits fertilisants. Fongicides, herbicides, pesticides, insecticides, parasiticides. Aliments diététiques à usage médical. Produits anticryptogamiques. Préparations bactériennes ou chimiques à usage médical ou vétérinaire. Colliers antiparasitaires pour animaux. Désherbants sélectifs. Produits pour détruire les limaces. Répulsifs pour animaux. Produits pour la destruction des végétaux. Produits alimentaires pour animaux. Fourrages. Produits pour litières. Paillis (couvertures d'humus), graines (semences). Plants. Fleurs naturelles. Ecorces brutes. Produits de l'élevage. Bulbes. Arbustes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.