Déposée le 30 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PHOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHOP PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOX domicilié(e) 47 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 501 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque SHOP PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOX, société anonyme - 47 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 470501529
Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 30 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481823 - Publication au BOPI 2008-09-30
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Inscription le 23 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519356 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483583 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08
Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708915 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; machines à calculer. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; divertissement ; location de films, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de caméras vidéo, d'appareils de projection pour le cinéma, d'appareils et accessoires cinématographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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