Déposée le 28 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) PHOTOWAYS.COM à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHOTOWAYSIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOTOWAYS.COM à directoire domicilié(e) 186 boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 703 979 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque PHOTOWAYSIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOTOWAYS.COM SA à directoire - 186 boulevard de Verdun,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 428703979
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470628 - Publication au BOPI 2008-03-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Inscription le 17 novembre 2011 - Gage constitué n°562561 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Inscription le 22 août 2011 - Gage constitué n°562058 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 24 juillet 2014 - Gage radié n°627946 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Communications par réseau de fibre optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission par satellite, services de télécommunication et messagerie par réseau Internet, transmission d'informations via Internet à savoir forum de discussion par réseau Internet, carnet de route accessible via Internet, joueb. Développement de pellicules photographiques, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, photogravure, tirage de photographie, traitement des films cinématographiques, impression de dessins, laboratoires photos, photogravure. Publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques, publication électronique de textes en ligne à savoir publication de joueb ou weblog, édition et publication de textes par réseau Internet. Conception de site Internet, hébergement de site Internet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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