Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A.
PHOTOWATT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3220123
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
10/04/2023
PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. de PHOTOWATT INTERNATIONAL

Présentation de la marque PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A.

Déposée le 10 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOWATT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOWATT INTERNATIONAL domicilié(e) 33, rue Saint Honoré, Z.I. Champfleuri - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 493 510 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. est expirée depuis le 10 avril 2023.

PHOTOWATT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Photowatt au service de la France Solaire , PHOTOWATT bringing solar systems to life , (Marque figurative) , AQUAWATT , PHOTOWATT , POLIX , PHOTOWATT créateur de systèmes solaires , POLIXEM , ELECTRASUN


PHOTOWATT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 33, rue Saint Honoré, Z.I. Champfleuri - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 315493510


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 6 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°602453 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-06

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2528440 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 7 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606231 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Lingots et plaques de silicium. Plaques, modules et cellules photovoltaïques. Accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, condensateurs optiques, verre revêtu d'un dépôt conducteur, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, convertisseurs électriques, redresseurs de courant, creusets. Verres spéciaux de protection thermique, mécanique et d'isolation électrique pour cellules et modules photovoltaïques. Services de construction, maintenance, réparation, installation de cellules, modules et plaques photovoltaïques, de machines pour la fabrication de plaques de silicium et de cellules et modules photovoltaïques. Traitement et transformation du silicium, de lingots de silicium. Assemblage de cellules, plaques et modules photovoltaïques sur commande de tiers. Location de panneaux et modules photovoltaïques. Concession de licence de propriété intellectuelle. Exploitation de brevets. Sérigraphie de plaques de silicium. Etude de projets techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque. Travaux d'ingénieur dans le domaine de l'énergie photovoltaïque. Recherches scientifiques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque. Consultations techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque. Etablissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie photovoltaïque.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.