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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOWATT INTERNATIONAL
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Photowatt au service de la France Solaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Photowatt au service de la France Solaire
PHOTOWATT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3661932
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/07/2019
Photowatt au service de la France Solaire de PHOTOWATT INTERNATIONAL

Présentation de la marque Photowatt au service de la France Solaire

Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOWATT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Photowatt au service de la France Solaire »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOWATT INTERNATIONAL domicilié(e) 33, rue Saint Honoré Z.I. Champfleuri - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 493 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photowatt au service de la France Solaire est expirée depuis le 3 juillet 2019.

PHOTOWATT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOWATT bringing solar systems to life , (Marque figurative) , AQUAWATT , PHOTOWATT , PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. , POLIX , PHOTOWATT créateur de systèmes solaires , POLIXEM , ELECTRASUN


PHOTOWATT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 33, rue Saint Honoré Z.I. Champfleuri - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 315493510


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 7 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606231 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Centrales photovoltaïques ; plaques, modules et cellules photovoltaïques ; onduleurs électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, condensateurs optiques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, convertisseurs électriques, redresseurs de courant ; moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs ; verre revêtu d'un dépôt conducteur, verres spéciaux de protection thermique, mécanique et d'isolation électrique pour cellules et modules photovoltaïques.

Services d'installation, de maintenance et de réparation de cellules, modules et plaques photovoltaïques, de machines pour la fabrication de plaques de silicium et de cellules et modules photovoltaïques ; service d'installation de centrales et parcs photovoltaïques, services de maintenance et de réparation des installations et parcs photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie.

Etude de projets techniques ; service de conception de centrales et parcs photovoltaïques ; travaux d'ingénieur dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; recherches techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; établissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie photovoltaïque ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la production d'énergie électrique.