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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHOTOWATT INTERNATIONAL
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ELECTRASUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRASUN
PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3236680
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/07/2013
ELECTRASUN de PHOTOWATT INTERNATIONAL

Présentation de la marque ELECTRASUN

Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) PHOTOWATT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ELECTRASUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOTOWATT INTERNATIONAL domicilié(e) 33, rue Saint Honoré,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 493 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PRUGNEAU – Bernard SCHAUB 405 396 573 RCS GRENOBLE 2000 B 0957 domicilié(e) 6, rue de Lorraine,38130 ECHIROLLES - 38130 - France.

La marque ELECTRASUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRASUN est expirée depuis le 16 juillet 2013.

PHOTOWATT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Photowatt au service de la France Solaire , PHOTOWATT bringing solar systems to life , (Marque figurative) , AQUAWATT , PHOTOWATT , PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. , POLIX , PHOTOWATT créateur de systèmes solaires , POLIXEM


PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A. (Société Anonyme) - 33, rue Saint Honoré,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France - SIREN 315493510


Philippe PRUGNEAU – Bernard SCHAUB 405 396 573 RCS GRENOBLE 2000 B 0957 - 6, rue de Lorraine,38130 ECHIROLLES - 38130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 7 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606231 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Générateurs photovoltaïques prêts à installer.