Déposée le 21 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GENEWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A domicilié(e) 33, rue Saint Honoré Zone Industrielle Champfleuri,38300 BOURGOIN - JALLIEU (dossier no 2240832) - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 493 510 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB domicilié(e) 6, rue de Lorraine,38130 ECHIROLLES (dossier no 2240832) - 38130 - France.
La marque GENEWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENEWATT est expirée depuis le 21 juillet 2013.
PHOTOWATT INTERNATIONAL S.A, Société Anonyme - 33, rue Saint Honoré Zone Industrielle Champfleuri,38300 BOURGOIN - JALLIEU (dossier no 2240832) - 38300 - France - SIREN 315493510
CABINET Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - 6, rue de Lorraine,38130 ECHIROLLES (dossier no 2240832) - 38130 - France
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240832 - Publication au BOPI 2003-04-09
Renouvellement sans limitation n°2018435 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49
Inscription le 7 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606231 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Générateurs d'énergie électrique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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