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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS
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ENOREA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENOREA
PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS, SAS
DEMOULIN PATRIMOINE SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3996964
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
ENOREA de PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS

Présentation de la marque ENOREA

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMOULIN PATRIMOINE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENOREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS domicilié(e) 44 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMOULIN PATRIMOINE SOLUTIONS domicilié(e) 44 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS, M. THIBAULT DEMOULIN domicilié(e) 44 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France.

La marque ENOREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOREA est expirée depuis le 10 avril 2023.


PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS, SAS - 44 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France - SIREN 5

DEMOULIN PATRIMOINE SOLUTIONS, SARL - 44 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France - SIREN 5


PHOTOVOLTAIQUE SOLUTIONS, M. THIBAULT DEMOULIN - 44 RUE DE CLERY - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Production d'énergie.