Déposée par voie électronique le 25 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Photovolt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Blue Line »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Photovolt domicilié(e) 2 Rue des Capucins 67500 Haguenau - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 971 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Photovolt domicilié(e) 2 Rue des Capucins 67500 Haguenau - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blue Line est expirée depuis le 25 janvier 2020.
Photovolt, SARL - 2 Rue des Capucins 67500 Haguenau - France - SIREN 514971761
Photovolt - 2 Rue des Capucins 67500 Haguenau - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Cellules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de chaudières, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire, d'appareils pour la production d'énergie. ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification et/ou de déshumidification, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de fumigation, de filtration, de régénération et de purification de l'air, de distribution d'eau ; collecteurs solaires ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur.
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